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OFFON ADVENTURE DAYS
LES CONDITIONS DE PARTICIPATION
I - PRÉSENTATION
OFFON ADVENTURE DAYS, c'est un événement proposé (2 jours) au départ de Marcillat-en-Combraille (03420) à tous les passionnés de voyages à moto (toutes marques, tous modèles, toutes cylindrées).
Sont organisés à cette occasion :
- Des randonnées routes (fichiers GPS fournis),
- Des randonnées hors routes (accompagnement et/ou fichiers GPS fournis),
- Des ateliers de formation (initiation tout-terrain, préparation au voyage, navigation/GPS).
Toute notion de compétition sportive étant expressément exclue, les activités proposées ne sont pas chronométrées.
L'événement OFFON ADVENTURE DAYS est ouvert à tous les pilotes (solo/duo) et à tous types de motos (trail, maxi-trail, scrambler, roadster, routière, sportive, custom).
II - ORGANISATION
Avant-propos
On désigne par "organisateur" la société ASG-COMMUNICATION, par "participant" tout pilote et par "équipage" tout pilote et son(sa) passager(ère).
A - Organisateur
ASG-COMMUNICATION est la société organisatrice de l'événement OFFON ADVENTURE DAYS
[SARL au capital de 8.000 € représentée par Monsieur Olivier GALLARD agissant en sa qualité de Gérant / Adresse postale : BP 10131 - 49001 ANGERS Cedex 01 / RCS ANGERS B 340 891 639].
B - Lieu
L'événement OFFON ADVENTURE DAYS aura lieu en 2024 sur le territoire national (France continentale + Corse), au départ de Marcillat-en-Combrailles, commune située dans le département de l'Allier (03) ainsi que dans les communes et départements limitrophes (Puy-de-Dôme et Creuse).
C - Calendrier
L'événement OFFON ADVENTURE DAYS se déroulera durant deux jours consécutifs, du vendredi 10 mai 2024 (07h30) au samedi 11 mai 2024 (18h30).
III – CONDITIONS DE PARTICIPATION
A – Conditions relatives aux participants
Les pilotes souhaitant prendre part à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS devront être âgés de plus de 18 ans, être en possession du permis de conduire leur propre moto en cours de validité et être inscrits à l’événement selon les modalités définies au paragraphe V. Pour valider son inscription, chaque participant devra être en mesure de présenter à l'organisateur l’original de son permis de conduire, le certificat d’immatriculation (carte grise) et l'attestation d'assurance (carte verte) de sa propre moto avec laquelle il prendra part à l'événement. Une copie de ces documents pourra être conservée par l’organisateur. Le défaut de présentation par le participant de ces documents entraînera son exclusion. Les équipements de sécurité exigés de lui pour pouvoir participer aux activités nécessitant l'usage d'une moto seront : Casque et gants homologués, vêtements couvrants, chaussures montantes renforcées ou bottes de moto et dorsale. En outre, des genouillères et des coudières seront exigées de lui pour pouvoir participer aux activités hors routes.
B – Conditions relatives aux équipages
Les équipages souhaitant prendre part à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS devront être inscrits à l’événement selon les modalités définies au paragraphe V. Les équipements de sécurité exigés d'eux pour pouvoir participer aux activités nécessitant l'usage d'une moto seront : Casque et gants homologués, vêtements couvrants, chaussures montantes renforcées ou bottes de moto et dorsale. Il ne leur sera pas possible de participer à certaines activités hors routes.
C - Conditions relatives aux motos
Les participants devront obligatoirement se présenter à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS avec leur propre moto homologuée et immatriculée pour un usage routier dont les caractéristiques devront être identifiées lors de leur inscription, quels qu'en soient la marque, le modèle et la cylindrée mais devant impérativement pouvoir légalement accueillir un pilote et son(sa) passager(ère). Seront notamment exclues les motos de cross et d'enduro. L’utilisation de pneus homologués pour un usage routier (et éventuellement adaptés à un usage hors routes) seront obligatoires. La moto du participant devra être dans un parfait état de fonctionnement, permettant ainsi d’assurer sa propre sécurité, celle de l'événement OFFON ADVENTURE DAYS, de tout autre participant ou tiers et répondre aux normes imposées par le Code de la Route. L’organisateur se réserve le droit d’exclure de l'événement OFFON ADVENTURE DAYS tout participant dont la moto présenterait un état apparent ne permettant pas d’assurer cette sécurité.
IV – MODALITÉS DE PARTICIPATION
Avant-propos
Lors de son inscription à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS, chaque participant devra choisir la (les) activité(s) à laquelle (auxquelles) il souhaite participer. Ce choix sera définitif.
A - Les randonnées
Chaque participant se présentera de lui-même au départ de la(des) randonnée(s) qu'il aura choisie(s) dans les conditions de participation détaillées ci-dessous :
- Randonnées routes => Pneus routiers et éventuellement adaptés à un usage hors routes acceptés.
- Randonnées hors routes => Pneus adaptés à un usage hors routes obligatoires.
B - Les ateliers
Le participant qui aura choisi de participer à l'atelier d'initiation tout-terrain se présentera de lui-même au départ de l'activité dans les conditions de participation détaillées ci-dessous :
- Atelier d'initiation tout-terrain => Pneus adaptés à un usage hors routes obligatoires.
V - INSCRIPTION
A - Modalités d'inscription
S'INSCRIRE
Un formulaire d'inscription est à télécharger ICI. Cinquante (50) inscriptions au total pourront être prises en compte. Toute inscription incomplète sera considérée comme nulle. Pour s’inscrire à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS, le participant ou l'équipage à le choix de :
- Télécharger, imprimer puis compléter de manière obligatoire, sincère et lisible le formulaire d’inscription,
- Acquitter par virement bancaire (voir RIB ci-dessous) la totalité des frais d’inscription,
- Adresser par voie numérique ou postale à l'organisateur le formulaire d'inscription.
ou
- Télécharger, imprimer puis compléter de manière obligatoire, sincère et lisible le formulaire d’inscription,
- Acquitter par chèque bancaire libellé à l'ordre de ASG-COMMUNICATION la totalité des frais d’inscription,
- Adresser par voie postale à l'organisateur le chèque de règlement,
- Adresser par voie numérique ou postale à l'organisateur le formulaire d'inscription.
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Adresse postale : SARL ARTS ET SYSTÈMES GRAPHIQUES - (ASG-COMMUNICATION)
Olivier GALLARD - BP 10131 - 49001 ANGERS Cedex 01
Adresse de messagerie : asg-communication@orange.fr
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RIB : SARL ARTS ET SYSTÈMES GRAPHIQUES
IBAN FR76/1790/6000/3218/2990/9100/077
BIC Swift code AGRIFRPP879
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L’organisateur se réserve le droit d’accepter ou de refuser une inscription, notamment si le participant ou l'équipage ne répond pas aux conditions de participation mentionnées aux paragraphe III ci-dessus. Le participant ou l'équipage recevra de l’organisateur, par e-mail, un accusé de réception confirmant l’enregistrement de son inscription (réception par voie numérique ou postale du formulaire d'inscription et paiement effectif par chèque ou par virement bancaire des frais d'inscription) et valant confirmation de sa participation à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS.
B - Modalités de remboursement
Toute inscription sera considérée définitive. En conséquence, toute annulation de la part du participant ou de l'équipage ne pourra donner lieu à aucun remboursement des frais d’inscription. À noter que conformément à l’article L.221-28/12 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de prestations de services [...] d'activités de loisirs qui doivent être fournies à une date ou à une période déterminée.
C – Conditions financières et prestations
S'INSCRIRE
2 JOURS D'ACTIVITÉS
50 ÉQUIPAGES MAXIMUM (30 pilotes minimum)
- Vendredi 10 mai 2024 = 99€/Pilote + 1 moto
- Samedi 11 mai 2024 = 79€/Pilote + 1 moto
- Vendredi 10 + Samedi 11 mai 2023 = 169€/Pilote + 1 moto
- Gratuit pour le (la) Passager(ère)
(Nourriture et hébergement non compris)
L'organisateur vous accueille le premier jour au commencement des activités,
+ Un numéro de pilote/équipage unique vous est attribué,
+ Vous pouvez participer en tant que pilote ou équipage aux sessions de formation (préparation au voyage à moto, navigation/GPS),
+ Vous pouvez participer en tant que pilote à la session de formation (initiation tout-terrain),
+ Vous pouvez participer en tant que pilote ou équipage aux randonnées 100% routes en suivant les tracés on-road (N°1, N°2, N°3) suggérés par l'organisateur et qui vous ont été adressés préalablement par e-mail (formats KML et GPX),
+ Vous pouvez participer en tant que pilote ou équipage à la demi-journée de randonnée tout-terrain en suivant le tracé off-road soft (N°1) suggéré par l'organisateur et qui vous a été adressé préalablement par e-mail (formats KML et GPX),
+ Vous pouvez participer en tant que pilote et en présence d'un accompagnateur aux demi-journées de randonnées tout-terrain en suivant les tracés off-road (N°2, N°3) suggérés par l'organisateur et qui vous ont été adressés préalablement par e-mail (formats KML et GPX).
VI – RESPONSABILITÉS
Pendant toute la durée de l'événement OFFON ADVENTURE DAYS, le participant/équipage a la responsabilité de s’assurer que son état de santé lui permet de participer à l'(aux) activité(s) à laquelle (auxquelles) il est inscrit, au guidon de sa propre moto qu'il pilotera à ses risques et périls. Le participant/équipage reconnaît que la conduite sur routes et hors routes présente, par nature, des risques et les accepte. Chaque participant/équipage s'engage à vérifier qu’il bénéficie d’une couverture d’assurance suffisante, notamment pour la pratique de certaines activités sportives dites "à risque" et qu'il est titulaire d'un contrat de Responsabilité Civile. Le participant/équipage renonce tant en son nom et pour son compte qu’au nom et pour le compte de ses assureurs et de ses ayants-droits à tout recours ou action à l’encontre de l'organisateur. En cas de sinistre impliquant la moto du participant/équipage, l'organisateur ne saurait être tenu pour responsable de tous dommages causés aux tiers, aux participants/équipages ou à leur moto. De même, l'organisateur ne saurait être tenu pour responsable de tous dommages, de quelque nature qu’ils soient, que le participant/équipage pourrait subir du fait ou dans le cadre de sa participation à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS, ni des conséquences physiques qui pourraient survenir après sa participation.
La responsabilité de l’organisateur est limitée à l’organisation de l'événement OFFON ADVENTURE DAYS. L’organisateur ne saurait être tenu pour responsable des défaillances techniques d’Internet. Il en est de même dans le cas où un participant/équipage se trouverait dans l’impossibilité de se connecter au présent site Internet, notamment dans le but d'y télécharger le formulaire d'inscription. Tous les dommages matériels ou immatériels causés au participant/équipage ou à ses équipements informatiques et aux données qui y sont stockées ne sauraient être imputées à l’organisateur. Enfin, l’organisateur ne saurait être tenu pour responsable des défaillances des services de distribution du courrier postal qui empêcheraient le participant/équipage de faire parvenir à l'organisateur son inscription à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS avant sa date de clôture.
VII – RÈGLES DE CONDUITE
Pendant toute la durée de l'événement OFFON ADVENTURE DAYS, le respect du Code de la Route, des règles imposées lors des activités proposées ainsi qu'une bonne discipline du participant/équipage seront exigés, sous peine d’exclusion. L’organisateur se réserve en particulier le droit d’exclure de tout ou partie des activités proposées tout participant/équipage en état d’ivresse manifeste ou dont le taux d’alcoolémie dépasse le seuil autorisé par la loi pour la conduite d'une moto, ou tout participant/équipage sous l’influence de substances stupéfiantes ou de médicaments susceptibles de rendre dangereuse la conduite d'une moto. Toute contravention aux présentes règles de conduite pourra, à la seule discrétion de l’organisateur, être sanctionnée par l’exclusion du participant/équipage, sans que celui-ci ne puisse prétendre au remboursement de ses frais d’inscription ou à de quelconques dommages et intérêts.
VIII – CAS DE FORCE MAJEURE
L’organisateur se réserve le droit de reporter, d’interrompre ou d’annuler l'événement OFFON ADVENTURE DAYS en cas de force majeure. Seront considérés comme tels tous évènements imprévisibles et indépendants de la volonté de l’organisateur et notamment tous événements qui ne permettraient pas, du fait des conditions climatiques par exemple d’assurer la sécurité de l'événement OFFON ADVENTURE DAYS ou le déroulement normal des activités proposées. Les frais d’inscription seront alors remboursés et les participants/équipages ne pourront pas prétendre à une indemnisation supplémentaire.
IX – DONNÉES PERSONNELLES
Les données recueillies pour l’inscription d'un participant/équipage à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS feront l’objet d’un traitement informatique. Ces données sont destinées exclusivement à l'organisateur, responsable de leur traitement. Sous réserve de l’accord du participant/équipage ou à défaut d’opposition de sa part, ces données pourront également être utilisées par l'organisateur à des fins de prospection commerciale par courrier électronique, afin d’adresser au participant/équipage des informations sur ses produits et services, ainsi qu’à des fins d’études de marchés. Conformément au Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données, le participant/équipage dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et d’opposition au traitement des données le concernant. Le participant/équipage dispose en outre d’un droit à la portabilité des données, et du droit de décider du sort de ses données après son décès. Ces droits peuvent être exercés gratuitement en écrivant à l’adresse suivante :
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SARL ARTS ET SYSTÈMES GRAPHIQUES
(ASG-COMMUNICATION)
Olivier GALLARD
BP 10131
49001 ANGERS Cedex 01
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X - DROIT À L'IMAGE
Le participant/équipage autorise l'organisateur à exploiter les droits d’utilisation sur son image sur tout support en relation avec l'événement OFFON ADVENTURE DAYS. Par "image", il faut entendre tous les attributs de la personnalité du participant/équipage et notamment la représentation graphique, photographique ou filmée du participant/équipage, son nom, son prénom, sa voix, les citations ou déclarations qui lui sont attribuées et sa signature. L’image du participant/équipage provient soit de prises de vue ou d’enregistrements sonores ou vidéo réalisés par ou pour l'organisateur dans le cadre de l'événement OFFON ADVENTURE DAYS, soit d’images ou enregistrements préexistants fournis par le participant/équipage ou tout tiers habilité par lui. Les images et enregistrements qui seraient fournis par le participant/équipage comportant l’image du participant/équipage devront être libres de tous droits de propriété littéraire et artistique permettant librement leur utilisation par l'organisateur dans les limites de la présente autorisation. Par "droits d’utilisation", il faut entendre le droit d’adaptation et les droits d’exploitation, incluant le droit de reproduction et de représentation de l’image du participant/équipage, y compris la possibilité pour l'organisateur d’apporter à l'original de l'image du participant/équipage toute modification, adjonction, suppression, qu’il jugera utile, dès lors qu’elle n’entraîne aucune altération de la personnalité du participant/équipage. Par "support", il faut entendre les supports et les moyens de communication, à savoir : Les médias, les réseaux sociaux en ligne, le site Internet, les documents de marketing direct et les supports de communication de l'organisateur. L'organisateur pourra utiliser les droits visés aux présentes conditions de participation, sans limitation de durée et sans limitation géographique. La présente autorisation d’utilisation de l’image est consentie par le participant/équipage à titre gratuit. Le participant/équipage garantit ne pas être lié, au jour de son inscription à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS, par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de son image lui interdisant de consentir les droits objet de la présente autorisation.
XI – ACCEPTATION DES CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation à l'événement OFFON ADVENTURE DAYS implique de la part du participant/équipage l’acceptation pleine et entière des présentes conditions de participation. Les présentes conditions de participation sont exclusivement soumises à la loi française. Toute question relative à l’application et/ou l’interprétation des présentes conditions de participation sera tranchée souverainement par l’organisateur, dans le respect de la loi française. En cas de désaccord persistant relatif à l’application et/ou l’interprétation des présentes conditions de participation et à défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
